Ceci est une traduction de courtoisie : seule la version italienne fait foi et prévaut en cas de divergence.

Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 28 septembre 2026

La présente politique de confidentialité est fournie au titre des articles 13 et 14 du Règlement (UE) 2016/679 ("RGPD") aux personnes utilisatrices ("Utilisateur", "vous") du service EVmetry (l'"Application" ou le "Service"), accessible à l'adresse https://evmetry.com et via les applications pour iPhone et Android. La Section 14 contient les informations complémentaires destinées aux Utilisateurs résidant aux États-Unis.

EVmetry vous permet de créer un compte EVmetry et de connecter un compte Tesla officiel via Tesla OAuth. Le Service lit les données de télémétrie de votre véhicule Tesla via la Tesla Fleet API officielle et affiche des informations telles que trajets, sessions de recharge, état de la batterie, coûts estimés et cartes.

L'interrogation automatique du Service est en lecture seule et ne réveille pas le véhicule (aucun réveil automatique). Les réveils et les commandes à distance ne sont envoyés qu'à votre demande explicite et, si nécessaire, après la configuration exigée par Tesla.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement est :

• Nom : Gabriel Piraccini
• Numéro fiscal : PRCGRL01L08H501R
• E-mail pour les demandes de confidentialité : privacy@evmetry.com
• E-mail de contact général : gabriel@evmetry.com

Pour toute demande relative au traitement de vos données personnelles ou à l'exercice de vos droits, écrivez à l'adresse e-mail indiquée ci-dessus.

Le responsable n'a pas désigné de délégué à la protection des données (DPO). Les demandes de confidentialité peuvent être adressées à privacy@evmetry.com.

2. Catégories de données personnelles traitées

Pour fournir le Service, le responsable traite les catégories de données personnelles suivantes :

2.1 Données des comptes EVmetry et Tesla et données d'authentification

• Données du compte EVmetry (par exemple adresse e-mail et nom) et empreinte cryptographique du mot de passe. Votre mot de passe EVmetry n'est jamais conservé en clair.
• Si vous choisissez de vous connecter avec Apple ou avec Google, l'identifiant utilisateur renvoyé par le fournisseur et l'adresse e-mail associée. EVmetry ne reçoit jamais votre mot de passe Apple ou Google.
• Identifiant du compte Tesla et données renvoyées par le processus d'authentification OAuth (par exemple identifiant utilisateur, adresse e-mail liée au compte Tesla, étendue des autorisations accordées).
• Jetons d'accès et jetons de rafraîchissement émis par Tesla, nécessaires pour interroger la Tesla Fleet API en votre nom. Ces jetons sont conservés chiffrés (AES-256-GCM), ne sont jamais exposés au navigateur et ne sont déchiffrés côté serveur qu'en cas de besoin.
• Si vous activez l'authentification à deux facteurs, le secret TOTP lié à votre compte.

2.2 Identifiants du véhicule

• Numéro d'identification du véhicule (VIN), identifiant du véhicule dans la Fleet API, modèle, configuration et autres identifiants techniques mis à disposition par Tesla.

2.3 Données de télémétrie du véhicule

• État et niveau de la batterie, autonomie estimée, données de recharge (puissance, énergie, sessions), kilométrage, vitesse, état du véhicule, paramètres d'efficacité et autres données techniques de télémétrie mises à disposition par la Tesla Fleet API.

2.4 Données de géolocalisation

• Position géographique du véhicule (coordonnées GPS), itinéraires et historique des trajets.
• Adresses des lieux que vous choisissez d'enregistrer (par exemple domicile ou travail), leur rayon de reconnaissance et le tarif de recharge associé.
• Les données de géolocalisation sont particulièrement sensibles du point de vue de la vie privée, car elles peuvent révéler vos habitudes, vos déplacements et les lieux que vous fréquentez. L'accès n'a lieu qu'après que vous avez accordé l'étendue Tesla vehicle_location lors de la connexion OAuth. Vous pouvez retirer cette autorisation depuis votre compte Tesla ou en supprimant votre compte EVmetry.
• Pour transformer les coordonnées en noms de lieux lisibles, calculer le profil altimétrique d'un itinéraire et afficher les conditions météorologiques, certaines coordonnées GPS sont envoyées aux prestataires indiqués à la Section 6, qui précise exactement ce que chacun reçoit.

2.5 Données de paiement

• Les achats effectués sur le site web sont gérés par Stripe ; ceux effectués dans l'application pour iPhone sont gérés par Apple. Dans aucun des deux cas EVmetry ne reçoit ni ne conserve les données complètes de la carte de paiement. Le Service traite les identifiants de l'abonnement, son statut, la formule choisie et la date de renouvellement ou d'expiration nécessaires à la gestion de l'accès.

2.6 Conversations avec l'Assistant IA

• Si vous utilisez l'Assistant IA, le Service traite le texte de vos questions, les réponses générées et les données de votre compte que l'Assistant consulte pour répondre : trajets, recharges, consommations, coûts, noms des lieux enregistrés et adresses déduites du GPS pour les itinéraires sur lesquels vous l'interrogez. Ces contenus sont envoyés au prestataire indiqué à la Section 6 pour générer la réponse.
• La configuration actuelle ne demande pas à OpenRouter un routage Zero Data Retention pour chaque requête. OpenRouter transmet le contenu au fournisseur du modèle sélectionné ; toute conservation ou utilisation pour l'entraînement dépend de ce fournisseur et de la configuration de routage d'OpenRouter. N'incluez pas d'informations sensibles inutiles à votre question.

2.7 Données de notification et de communication

• Jeton de l'appareil pour les notifications push (APNs), si vous activez les notifications dans l'application pour iPhone.
• Identifiant du chat Telegram, si vous reliez volontairement le bot Telegram pour recevoir des notifications.
• Adresse e-mail pour les communications transactionnelles : vérification du compte, réinitialisation du mot de passe, invitations et confirmations initiales d'abonnement. La même adresse reçoit aussi les e-mails promotionnels décrits à la Section 3.1, selon les préférences de votre compte.
• Vos préférences concernant les e-mails promotionnels, le registre de ces choix (catégorie, choix, date et canal) et la liste des e-mails promotionnels que nous vous avons envoyés (campagne, objet, date et résultat), ainsi que la version et la date auxquelles vous avez accepté les Conditions d'utilisation.

2.8 Données des fonctions sociales

• Si vous choisissez de participer aux Défis ou au Classement, le Service traite l'alias public que vous définissez et les scores d'efficacité déduits de vos données. La participation au classement mondial est facultative et désactivée par défaut.
• Si vous générez un lien public de partage d'un trajet, les blocs de données que vous choisissez d'inclure deviennent accessibles à toute personne disposant du lien, jusqu'à l'expiration que vous fixez.

2.9 Données techniques, de navigation et de diagnostic

• Données collectées automatiquement par l'infrastructure technique (par exemple adresse IP, type de navigateur et d'appareil, journaux techniques, identifiant de session) nécessaires au fonctionnement, à la sécurité et au diagnostic du Service.
• Rapports d'erreur et traces de diagnostic générés lorsqu'une fonction échoue, utilisés pour corriger les dysfonctionnements.

3. Finalités du traitement et bases légales

La fourniture des données visées aux points (a) et (b) est nécessaire pour pouvoir utiliser le Service : sans elles, le Service ne peut pas être fourni. Les fonctions visées aux points (d), (e), (f) et (i) sont facultatives.

Vous pouvez retirer à tout moment l'autorisation Tesla portant sur l'étendue vehicle_location (voir Section 8). Sans cette autorisation, ou après son retrait, les fonctions fondées sur la position, comme les cartes et les itinéraires, ne peuvent pas être fournies.

3.1 E-mails promotionnels

En plus des e-mails nécessaires au fonctionnement de votre compte, EVmetry peut vous envoyer des e-mails promotionnels sur trois thèmes, que vous pouvez choisir un par un :

• Bilans de votre voiture : des récapitulatifs périodiques, en général mensuels, établis à partir des données de votre véhicule que le Service traite déjà.
• Conseils et nouveautés : des suggestions sur l'utilisation de votre Tesla et la recharge, et les nouvelles fonctions d'EVmetry.
• Offres : promotions, invitations et essais gratuits des services EVmetry.

Comment ils sont activés. Pour les comptes créés à partir du 26 septembre 2026, les e-mails promotionnels ne sont actifs que si vous le choisissez : juste après l'acceptation des Conditions, sur un écran dédié qui les présente un par un sans case pré-cochée, ou plus tard dans les réglages. La base légale est alors votre consentement (art. 6, par. 1, point a) du RGPD et art. 130, al. 1, du Code italien de la protection des données). Les comptes enregistrés avant le 26 septembre 2026 avaient été inscrits par défaut aux trois catégories : nous n'envoyons à ces comptes aucun e-mail promotionnel tant qu'ils n'ont pas confirmé leur choix sur ce même écran ou dans les réglages. Les utilisateurs qui ont acheté un abonnement EVmetry reçoivent des e-mails sur des services analogues à ceux achetés, sur le fondement de l'art. 130, al. 4, du même Code, jusqu'à ce qu'ils s'y opposent.

Comment ne plus les recevoir. Chaque e-mail promotionnel contient un lien de désinscription en un clic. Vous pouvez aussi modifier vos préférences à tout moment, gratuitement et sans conséquence sur le Service, dans les Réglages du site ou des applications EVmetry pour iPhone et Android, section « E-mails d'EVmetry », ou en répondant à l'un de nos e-mails ou en écrivant à privacy@evmetry.com. Les e-mails liés à votre compte (vérification de l'adresse, réinitialisation du mot de passe, reçus et rappels de l'abonnement, alertes de sécurité) continuent d'arriver car le Service en a besoin.

Destinataires. L'envoi est effectué via Resend, indiqué à la Section 6 comme sous-traitant. Vos données ne sont pas cédées à des tiers pour leurs propres fins de marketing.

4. Modalités du traitement

Les données sont traitées à l'aide d'outils électroniques et automatisés, avec des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour garantir leur sécurité, leur confidentialité, leur intégrité et leur disponibilité. Le traitement est effectué par le responsable et par les sous-traitants indiqués à la Section 6.

Le Service ne procède à aucune décision automatisée ni à aucun profilage produisant des effets juridiques ou significatifs sur l'Utilisateur au sens de l'art. 22 du RGPD. L'Assistant IA génère du texte en réponse à vos questions et ne prend aucune décision vous concernant.

5. Durées de conservation

Les données personnelles ne sont conservées que le temps strictement nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, et notamment :

• Compte EVmetry, jetons Tesla (accès/rafraîchissement) et données de télémétrie et de géolocalisation : pendant toute la durée de la relation contractuelle et du compte actif. Après l'expiration, la résiliation ou le non-renouvellement de l'abonnement, la collecte automatique de la télémétrie peut se poursuivre pendant une marge technique de tolérance d'au maximum 12 heures, afin d'éviter une interruption due à un retard de paiement ou à une réactivation. Passé ce délai, EVmetry désactive la collecte Fleet Telemetry et n'enregistre plus de nouvelles données opérationnelles jusqu'à la réactivation de l'abonnement.
• Conservation après la fin de l'abonnement : si le compte EVmetry reste ouvert mais que l'abonnement n'est pas réactivé, les jetons Tesla, les données du véhicule, la télémétrie, la géolocalisation, les trajets, les recharges et les stationnements sont conservés pendant au maximum 6 mois à compter de la fin de l'accès au Service, afin de permettre la réactivation, l'export ou l'assistance. Passé ce délai, ces données peuvent être supprimées automatiquement de la base de données opérationnelle, tandis que les données dont la conservation est imposée par la loi sont conservées, en particulier les pièces comptables et fiscales. Le remplacement du compte Tesla connecté ne supprime pas automatiquement l'historique enregistré dans votre profil EVmetry.
• Suppression du compte EVmetry : si vous supprimez votre compte EVmetry, les jetons et les données associées sont retirés de la base de données opérationnelle sans retard injustifié, sans attendre le délai de 6 mois. Les copies résiduelles présentes dans les sauvegardes techniques sont supprimées selon le cycle d'écrasement et de conservation du prestataire d'infrastructure.
• Conversations avec l'Assistant IA : conservées avec le compte et supprimées avec lui.
• Préférences d'e-mails promotionnels, registre des consentements et liste des envois : pendant toute la durée du compte, comme preuve des choix exprimés ; supprimés avec le compte, y compris l'adresse e-mail enregistrée pour chaque envoi.
• Registre anti-abus du programme de parrainage : quelques informations minimales liées au VIN du véhicule, à savoir le fait qu'un véhicule donné a déjà utilisé une invitation ou un essai gratuit, sont conservées même après la suppression du compte et sans référence au compte supprimé, car elles constituent la seule garantie contre l'utilisation répétée de la même offre.
• Données d'abonnement et de facturation : pendant la durée exigée par la réglementation fiscale et comptable applicable (en Italie, en principe 10 ans au titre de l'art. 2220 du Code civil pour les documents comptables).
• Journaux techniques, de diagnostic et de sécurité : pendant le temps nécessaire à la sécurité, au diagnostic et à la prévention des abus, selon les durées de conservation configurées chez les prestataires d'infrastructure et avec un réexamen périodique de leur nécessité.

À l'expiration des durées de conservation, les données sont supprimées ou anonymisées de manière irréversible.

6. Sous-traitants, sous-traitants ultérieurs et transferts

Pour fournir le Service, le responsable fait appel à des prestataires tiers qui traitent des données personnelles pour son compte en qualité de sous-traitants (art. 28 du RGPD) ou qui agissent comme responsables autonomes. La liste ci-dessous indique, pour chacun, les données qu'il reçoit réellement :

La base de données principale est hébergée dans l'Union européenne, y compris pour les Utilisateurs résidant hors de l'Union. Certains prestataires techniques peuvent impliquer des traitements ou des transferts vers des pays tiers. Lorsqu'un transfert de données personnelles hors de l'Espace économique européen est nécessaire, le responsable vérifie l'applicabilité des garanties prévues au chapitre V du RGPD. Vous pouvez demander davantage d'informations en écrivant à privacy@evmetry.com.

Le responsable ne vend pas vos données personnelles et ne les partage pas à des fins de publicité comportementale. Le Service n'intègre aucune régie publicitaire, aucun pixel de suivi ni aucun outil de profilage tiers.

La liste à jour des sous-traitants et sous-traitants ultérieurs peut être demandée à tout moment aux coordonnées de la Section 1.

7. Droits de la personne concernée

En tant que personne concernée, vous avez le droit d'exercer, dans les limites et conditions des articles 15 à 22 du RGPD, les droits suivants :

• Droit d'accès (art. 15) : obtenir la confirmation qu'un traitement a lieu et accéder à vos données personnelles.
• Droit de rectification (art. 16) : obtenir la correction de données inexactes ou le complément de données incomplètes.
• Droit à l'effacement ou "droit à l'oubli" (art. 17) : obtenir la suppression de vos données personnelles dans les cas prévus.
• Droit à la limitation du traitement (art. 18) : obtenir la limitation du traitement dans les cas prévus.
• Droit à la portabilité (art. 20) : recevoir les données vous concernant dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et les transmettre à un autre responsable.
• Droit d'opposition (art. 21) : vous opposer au traitement fondé sur l'intérêt légitime du responsable.
• Droit de retirer votre consentement (art. 7, par. 3) : retirer à tout moment les consentements donnés, sans porter atteinte à la licéité du traitement effectué avant le retrait.
• Droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle (art. 77) : saisir l'autorité italienne de protection des données (Piazza Venezia 11, 00187 Rome ; www.garanteprivacy.it), sans préjudice de tout autre recours administratif ou juridictionnel.

8. Comment exercer vos droits

Pour exercer les droits énumérés ci-dessus, vous pouvez :

• écrire à l'adresse e-mail du responsable : privacy@evmetry.com ;
• utiliser les fonctions disponibles dans l'Application, telles que la suppression du compte.

Une demande de confidentialité est toujours gratuite et ne nécessite pas d'abonnement actif. En écrivant à privacy@evmetry.com, vous pouvez obtenir une copie de vos données personnelles, leur correction ou leur suppression, même si vous n'avez jamais souscrit d'abonnement ou si votre abonnement a expiré. Ce canal est distinct des fonctions commerciales d'export présentes dans l'Application, à savoir la sauvegarde complète du compte et les rapports CSV, Excel et PDF, qui constituent une fonctionnalité payante pensée pour l'usage quotidien : le fait qu'elles soient réservées aux abonnés ne limite en rien votre droit d'accès et de portabilité.

Le responsable répond sans retard injustifié et, en tout état de cause, dans un délai d'un mois à compter de la réception de la demande, sous réserve des prorogations prévues à l'art. 12 du RGPD. L'exercice des droits est gratuit, sauf demandes manifestement infondées ou excessives.

Pour interrompre l'accès à la géolocalisation, vous pouvez retirer l'autorisation accordée à EVmetry directement depuis votre compte Tesla ou supprimer votre compte EVmetry. Vous pouvez également contacter le responsable pour obtenir de l'aide.

9. Sécurité des données

Le responsable met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données personnelles contre tout accès non autorisé, perte, destruction ou divulgation, notamment :

• chiffrement au repos des jetons Tesla (accès/rafraîchissement) au moyen de l'algorithme AES-256-GCM ;
• communications chiffrées via le protocole HTTPS/TLS ;
• isolation des données entre utilisateurs grâce à des contrôles d'accès au niveau de la base de données (par exemple Row Level Security (RLS)), de sorte que chaque Utilisateur n'accède qu'à ses propres données ;
• accès aux données limité aux personnes et systèmes strictement nécessaires, selon le principe du moindre privilège ;
• base de données principale située dans l'Union européenne et accès à l'infrastructure limité aux systèmes nécessaires à la fourniture du Service.

Malgré ces mesures, aucun système ne peut garantir une sécurité absolue. En cas de violation de données personnelles présentant un risque pour vos droits et libertés, le responsable procédera aux notifications prévues aux articles 33 et 34 du RGPD et par la réglementation applicable en matière de notification des violations.

10. Suppression du compte

Vous pouvez demander la suppression de votre compte à tout moment via les fonctions de l'Application, aussi bien sur le site web que dans l'application pour iPhone, ou en contactant le responsable. À la suite de la suppression :

• les jetons Tesla sont supprimés et l'accès à la Fleet API pour votre compte prend fin ;
• l'Application exige le retrait de la configuration Fleet Telemetry du véhicule avant de supprimer les données locales ;
• les abonnements Stripe actifs sont résiliés avant la suppression du compte ; les abonnements souscrits via Apple doivent être résiliés séparément sur l'App Store, car seule Apple peut en interrompre le renouvellement ;
• les données de télémétrie et de géolocalisation associées à votre compte sont retirées de la base de données opérationnelle sans retard injustifié ; les copies résiduelles présentes dans les sauvegardes techniques suivent le cycle d'écrasement et de conservation du prestataire d'infrastructure ;
• seules sont conservées les données dont la conservation est imposée par la loi, telles que les données de facturation à des fins fiscales et comptables, ainsi que les informations minimales anti-abus décrites à la Section 5.

Nous vous rappelons que vous pouvez également retirer à tout moment l'autorisation accordée à EVmetry depuis les réglages de votre compte Tesla.

11. Cookies et gestion de la session

L'Application utilise exclusivement des cookies et technologies techniques ou strictement nécessaires au fonctionnement du Service et à la gestion de l'authentification et de la session (par exemple le maintien de la connexion). Au regard de la réglementation applicable, ils ne requièrent pas de consentement préalable, étant strictement nécessaires à la fourniture du Service expressément demandé.

L'Application n'utilise pas de cookies de profilage ou de marketing, ni d'outils de suivi à des fins publicitaires. Sur les seules pages publiques, elle utilise Vercel Web Analytics pour des statistiques de fréquentation ; selon la documentation du prestataire, cet outil n'utilise pas de cookies tiers, identifie temporairement la session au moyen d'une empreinte dérivée de la requête et supprime automatiquement cet identifiant au bout de 24 heures. Les espaces authentifiés et les pages du cycle de vie du compte ne sont pas transmis à Web Analytics. Si des cookies non techniques devaient être introduits à l'avenir, une information dédiée serait affichée et le consentement recueilli lorsque cela est requis, et la présente section serait mise à jour.

Le Service n'effectuant aucun suivi publicitaire, il n'existe aucun traitement à interrompre en réponse à un signal de préférence d'opposition envoyé par un navigateur.

12. Mineurs

Le Service n'est pas destiné aux mineurs et ne s'adresse pas aux enfants. Le responsable ne collecte pas sciemment de données de personnes dépourvues de la capacité de conclure un contrat valable, ni de données d'enfants de moins de 13 ans. L'utilisation du Service suppose d'être titulaire d'un compte Tesla et d'un véhicule Tesla. Si vous pensez qu'un mineur nous a communiqué des données personnelles, écrivez à privacy@evmetry.com et nous les supprimerons.

13. Modifications de la présente politique

Le responsable se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour la présente politique à tout moment, y compris à la suite d'évolutions réglementaires ou du Service. Les modifications seront publiées sur cette page avec la date de dernière mise à jour. En cas de modifications substantielles, le responsable pourra vous en informer via l'Application ou par e-mail. Nous vous invitons à consulter cette page régulièrement.

14. Informations complémentaires pour les Utilisateurs aux États-Unis

La présente section complète les sections précédentes et ne s'y substitue pas. Les pratiques décrites ci-dessus valent pour tous les Utilisateurs, où qu'ils résident.

14.1 Applicabilité des lois des États en matière de vie privée

L'applicabilité des lois américaines des États en matière de vie privée dépend de seuils, d'activités et de définitions qui varient selon l'État et peuvent évoluer. D'après les informations opérationnelles disponibles à la date de dernière mise à jour, EVmetry estime rester sous les principaux seuils quantitatifs du California Consumer Privacy Act tel que modifié par le CPRA et de plusieurs lois étatiques similaires. Il s'agit d'une appréciation prudente fondée sur la taille et les pratiques actuelles du Service, et non d'une affirmation qu'aucune loi d'État ne peut s'appliquer.

Sans limiter les droits impératifs prévus par la loi applicable, EVmetry accorde volontairement à tous les Utilisateurs américains les droits substantiels décrits à la Section 14.4. L'applicabilité est réexaminée lorsque les activités, les volumes ou les règles évoluent.

Restent applicables, quelle que soit la taille de l'entreprise, les règles fédérales et étatiques relatives aux pratiques commerciales déloyales ou trompeuses et aux abonnements à reconduction automatique : les informations correspondantes figurent dans les Conditions d'utilisation.

14.2 Catégories de données personnelles collectées

Au cours des douze mois précédant la date de dernière mise à jour, le Service a collecté les catégories de données personnelles suivantes, toutes décrites en détail à la Section 2 :

Le Service ne collecte pas : numéros de pièces d'identité ou de sécurité sociale, données de santé, données biométriques, origine raciale ou ethnique, convictions religieuses ou philosophiques, orientation sexuelle, appartenance syndicale, données relatives à des enfants, contenus de courriers ou de messageries privées, ni données de crédit ou de solvabilité.

La géolocalisation précise est considérée comme une donnée sensible par plusieurs lois d'État. EVmetry l'utilise uniquement pour fournir les fonctions que vous demandez, à savoir cartes, itinéraires, reconnaissance des lieux, altimétrie, météo et attribution des coûts de recharge, et non pour en déduire des caractéristiques personnelles, à des fins publicitaires ou pour toute autre finalité.

14.3 Finalités, destinataires et conservation

Les finalités du traitement sont celles énumérées à la Section 3, les catégories de destinataires sont détaillées une à une à la Section 6 et les durées de conservation figurent à la Section 5. Il n'existe aucun destinataire ni aucune finalité supplémentaires réservés aux Utilisateurs américains.

EVmetry ne vend pas de données personnelles et ne les partage pas à des fins de publicité comportementale inter-contextes, au sens que ces expressions ont dans les lois des États sur la vie privée : elle ne reçoit aucune contrepartie, monétaire ou autre, en échange de données personnelles et n'intègre aucune régie publicitaire. C'est pourquoi le Service n'affiche pas de lien "Do Not Sell or Share My Personal Information" : il n'y aurait rien à désactiver. Le Service ne traite pas de données personnelles à des fins de publicité ciblée et ne les utilise pas pour des décisions automatisées produisant des effets juridiques ou similairement significatifs, de sorte qu'il n'existe aucun traitement à l'égard duquel exercer un droit d'opposition.

Vos données sont stockées dans la base de données principale hébergée dans l'Union européenne, en Allemagne : si vous résidez aux États-Unis, vos données sont donc transférées et conservées hors des États-Unis, en plus de transiter par les prestataires indiqués à la Section 6.

14.4 Vos droits et comment les exercer

Quel que soit l'État dans lequel vous résidez, EVmetry vous reconnaît le droit de :

• savoir quelles catégories de données personnelles vous concernant sont traitées, à quelles fins et à quelles catégories de destinataires elles sont communiquées ;
• accéder à vos données personnelles et en recevoir une copie dans un format portable ;
• corriger les données inexactes ;
• supprimer vos données personnelles, sauf ce qui doit être conservé au titre d'une obligation légale ou pour prévenir des abus documentés, comme indiqué à la Section 5 ;
• ne subir aucune discrimination pour avoir exercé l'un de ces droits : le prix, la formule et la qualité du Service ne changent pas.

Pour exercer l'un de ces droits, écrivez à privacy@evmetry.com, ou utilisez les fonctions de suppression du compte présentes dans l'Application. La demande est gratuite et ne nécessite pas d'abonnement actif. Pour vérifier votre identité, il vous sera demandé d'écrire depuis l'adresse e-mail liée au compte ou de confirmer des informations déjà présentes dans le compte : aucune donnée supplémentaire au-delà de ce que la vérification exige ne vous sera jamais demandée. Nous répondons sans retard injustifié et, en tout état de cause, dans un délai de 45 jours, prorogeable une fois lorsque la demande est complexe, ce dont nous vous informerons.

Un mandataire autorisé peut présenter une demande en votre nom en joignant une procuration écrite ; nous pourrons néanmoins vous demander de confirmer directement ce mandat.

14.5 Contacts en matière de vie privée aux États-Unis

Le responsable du traitement demeure Gabriel Piraccini, aux coordonnées indiquées à la Section 1. Pour les demandes de confidentialité, écrivez à privacy@evmetry.com. Vous pouvez également saisir la Federal Trade Commission, l'Attorney General ou l'autorité de protection de la vie privée compétente de votre État ; l'autorité et les recours disponibles dépendent de la loi applicable et de votre lieu de résidence.

Ce document a été rédigé en italien. En cas de traduction, la version italienne prévaut.